Archives : Comptes rendus

Compte rendu

2023-44 – Décision modificative n°2 du budget général de la commune

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D2023_43-Adoption du montant de l’allocation 2023

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2023-42 Adoption du rapport d’évaluation 2023 de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) procédure libre

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D2023_41- PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L ECOLE PUBLIQUE DE CUGAND

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D2023-40 – Réhabilitation de bâtiments en Maison d’assistants maternels

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D2023_39-Taxe d’aménagement

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D2023_38-Déclassement de la départemental entre les communes de La Bernardière et Cugand

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D2023_38-annexe-plan

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D2023_37-Cession par Vendée Habitat des espaces verts, de voiries et réseaux divers de la Résidence Les Jardins du Vivier au profit de la commune

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D2023_36-Cession par Vendée Habitat des espaces verts, de voiries et réseaux divers de la Résidence Hestia au profit de la commune