Approbation de la modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier
Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
Lors de la séance du 25 septembre 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
Un nouvel aménagement cyclable pour relier Cugand et La Bernardière
Un nouvel aménagement cyclable permettra bientôt de relier les communes de Cugand et La Bernardière en toute sécurité.
Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi
Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire
Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux
Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
Lancement d’une procédure de modification de chaque PLUi
Vous pouvez dès à présent participer à ces projets de modification, en vous exprimant : sur le registre dédié, mis...
Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de communes du Terres de Montaigu
Lors de la séance du 27 septembre 2021, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°2 du Plan...